De Watergroep propose aux communes associées Riopact une solution globale pour l’assainissement de leurs eaux usées. Riopact reprend le réseau d’égouts et toutes les tâches relatives aux égouts communaux. Après décision des communes associées, Riopact prend en charge le financement des projets d’investissement et introduit les demandes de subsides nécessaires.

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Liste des communes associées Riopact

• Flandre orientale: Eeklo, Herzele, Kaprijke, Kruibeke, Laerne, Moerbeke, Ninove, Tamise, Waasmunster et Wachtebeke
• Flandre occidentale: Anzegem, Tielt, Vleteren et Zedelgem
• Brabant flamand: Aarschot et Opwijk
   

En bref

Solution globale pour l’épuration des eaux usées communales
Riopact reprend toutes les tâches relatives aux égouts communaux.
Riopact se charge du financement des projets d'investissement.
Riopact introduit les demandes de subsides nécessaires.

Indemnisation financière directe
Lors de leur affiliation, les communes associées Riopact reçoivent une indemnisation en espèces et en titres pour le réseau d’égout aménagé.

Fonctionnement axé sur l’avenir
Riopact permet aux communes d’atteindre dans le délai imparti les objectifs flamands en matière d’eaux usées, qui découlent de la directive-cadre européenne sur l’eau.

Gestion financière individuelle
Riopact fonctionne avec des comptes individuels par commune.

Un seul partenaire expérimenté pour l’eau potable et les eaux usées
Collaborer avec le même partenaire pour l’eau potable et les eaux usées permet d’optimiser les synergies en place.

Participation 
Les communes restent étroitement liées au renforcement et à l’entretien de leur réseau d’égouts.

Régime TVA le plus avantageux
Puisque Riopact fait partie de De Watergroep, elle bénéficie elle aussi du régime TVA préférentiel le plus faible qui s’applique aux entreprises d’utilité publique.

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